SYSTEMES INFORMATIQUES DE GESTION – SIG Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
95577377
Date de dépôt :
23/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2015
Présentation de la marque DECISION SYSTEMS RESEARCH DSR
Déposée le 23 juin 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEMES INFORMATIQUES DE GESTION – SIG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DECISION SYSTEMS RESEARCH DSR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-30 du 28 juillet 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEMES INFORMATIQUES DE GESTION – SIG domicilié(e) 4 bis rue de la Libération,78350 JOUY-EN-JOSAS (dossier no 2303785) - 78350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 026 659 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI domicilié(e) 33 rue de Naples,75008 PARIS (dossier no 2303785) - 75008 - France.
La marque DECISION SYSTEMS RESEARCH DSR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECISION SYSTEMS RESEARCH DSR est expirée depuis le 23 juin 2015.
SYSTEMES INFORMATIQUES DE GESTION – SIG a également déposé les autres marques suivantes : OPTRANS , SIMAR , FINSIM
SYSTEMES INFORMATIQUES DE GESTION – SIG Société à Responsabilité Limitée - 4 bis rue de la Libération,78350 JOUY-EN-JOSAS (dossier no 2303785) - 78350 - France - SIREN 702026659
CAPRI - 33 rue de Naples,75008 PARIS (dossier no 2303785) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-03
Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2005 n°2303785 - Publication au BOPI 2005-12-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-48
Inscription le 8 décembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°423944 - Publication au BOPI 2005-12-08
Inscription le 14 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424582 - Publication au BOPI 2005-12-14
Publication - Publication le 28 juil. 1995 au BOPI 1995-30
Logiciels.Programmation pour ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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